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Ce simulateur vous permet de déterminer si votre structure peut bénéficier de l'aide au plateau artistique dans des salles de petites jauges. Il vous permet de déterminer l'éligibilité de votre structure pour cette aide.
Veuillez répondre à chacune des questions ci-après.
Le résultat de ce test n'est qu'une simulation et n'engage pas l'Agence de Services et de Paiement.

L'éligibilité est fournie à titre indicatif : Les informations tiennent compte des données que vous nous avez fournies. Les résultats de ce test d'éligibilité est effectué suivant la réglementation en vigueur. Celui-ci n'est pas contractuel et ne peut engager, ni une obligation de versement de la part de l'ASP, ni notre responsabilité.


Ce test ne se substitue pas au dépôt d'une demande via le teleservice PUMA, afin d'obtenir une réponse définitive, vous devez déposer votre demande depuis l'adresse suivante :https://puma.asp-public.fr/puma/aide/90. Quel que soit le résultat de ce test, seule l'instruction de votre dossier par nos services permettra de fournir un résultat définitif.

Il y a 23 questions dans ce questionnaire.
Eligibilité APAJ
(Cette question est obligatoire)
Votre structure a-t-elle été créée au moins 12 mois avant la date de la représentation pour laquelle vous testez l'éligibilité ?
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(Cette question est obligatoire)
Le chiffre d'affaires ou bilan annuel de votre structure est-il inférieur à 5 millions d'euros ?
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(Cette question est obligatoire)
Votre structure relève d'une convention collective du spectacle vivant (IDCC 1285 ou 3090) ?
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(Cette question est obligatoire)
Votre structure est-elle en possession d'une licence d'entrepreneur du spectacle valide au jour de la représentation ?
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(Cette question est obligatoire)
La dernière date de représentation a-t-elle été jouée dans les six derniers mois ? Si la date n'est pas encore passée, cliquez sur oui
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(Cette question est obligatoire)
Le plateau artistique de la représentation est-il supérieur ou égal à 3 personnes ?
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(Cette question est obligatoire)
La jauge ou la billetterie du lieu de repésentation sont-elles inférieures ou égales à 500 personnes ?
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(Cette question est obligatoire)
Votre structure a-t-elle perçu moins de 22 000€ sur l'année civile au titre du FONPEPS APAJ ?
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(Cette question est obligatoire)
Votre structure a-t-elle perçu moins 300 000€ au cours des 3 derniers exercices fiscaux au titre des aides de minimis ?
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(Cette question est obligatoire)
Un technicien fait-il parti du plateau artistique ?
(Cette question est obligatoire)
La rémunération au cachet est-elle supérieur ou égale 126,60€ ?
(Cette question est obligatoire)
La rémunération horaire est-elle supérieur à 17,53€ de l'heure ?
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Désolé votre dossier n'est pas éligible, merci de cliquer sur 'envoyer'